• Le secteur Aérien.
• L'architecture réglementaire.
• Les bases de la réglementation (durée du travail et rémunération).
• Le détachement.
• Les risques professionnels spécifiques en zone réservée.
• Méthodologie de contrôle.

+ Le monde maritime et ses spécificités

+ L’ordre juridique

+ Un monde administré

+ Les relations individuelles

+ Durée du travail

+ Rémunération

+ Les institutions représentatives du personnel

+ Les risques SST

+ L’enquête accident du travail

+ L'état d'accueil

+ Les jeunes

+ méthodologie d'intervention

• Définitions et rôle des différents acteurs : inspections, CSN, certification, MLC, contrôle par l’État du port, types de navires, voyages internationaux… ;
• Historique et construction de la MLC. Son articulation avec la réglementation nationale ;
• Le champ d’application de la MLC : quels navires sont concernés, contrôle par l’Etat du port ;
• Les attendus de l’instruction de 2025 ;
• Analyse des 18 points de contrôle de la MLC et mise en situation des modalités de vérification de ces points. (Si possible avec des exemples illustratifs) ;
• Balayage et synthèse des 18 points de contrôle ;
• Préparer son contrôle : documents à consulter, GINA, contact à prendre, planification du contrôle, temps nécessaire ;
• Etablissement du rapport de contrôle et intégration dans SUIT. Cas des contre-visites.

A + 4 mois : Réunion de restitution (3h)

Pendant les 4 mois suivant la réalisation de la session de formation, les stagiaires seront invités à réaliser une ou plusieurs inspections triennales en bénéficiant, si besoin, de l’appui des formateurs et de la référente nationale.

A l’issue de ces 4 mois, une restitution collective sera réalisée avec les participant.es en vue de favoriser le partage de leurs expériences.

• La branche.
• La SNCF : organisation.
• La règlementaion applicable : architecture juridique.
• La SNCF : statut, réglementation du travail.
• Les risques ferroviaires.
• Méthodologie d'intervention.

Module 1 :

• Le secteur des transports routiers.
• La RSE et le chronotachygraphe.
• La réglementation nationale.
• Méthodologie de contrôle.
• L'analyse des données (dont SOLID CONTROL).

NB : Cette formation inclut le module de formation SOLID CONTROL

Module 2 :

• Perfectionnement SOLID (dont analyse v1b).
• Traitement des infractions et rédaction des suites.

• Méthodologie de contrôle en entreprise et sur route en TRM.
• Contrôle des V1b et détection des conduites sans carte.
• Cas pratique  +3,5T.
• Cas pratique  -3,5T.
• Cas pratique TRP.
• Les suites à contrôle.
• Les catégories de TRP (CPS, handicap, tourisme, SLO).
• Les transporteurs étrangers.
• Les catégories TRM (Courses, Déménagement).
• ADR.