• Présentation de la réglementation applicable.
• Présentation des objectifs d’une action de contrôle dans un chantier du BTP, de l’acte de construire, des acteurs du chantier, des risques du chantier,des techniques de construction.
• Organisation d’une visite de chantier.

• Présentation de la réglementation applicable à la coordination.
• Identification du rôle et de la responsabilité des acteurs.
• Méthodes d’intervention sur la coordination.

• Présentation du contexte et des enjeux liés au risque de chutes de hauteur dans le BTP.
• Présentation de l’architecture réglementaire.
• Présentation des situation à risques, des moyens de prévention et des objectifs d’une action de contrôle du risque de chutes de hauteur.

Séquence 1 : Enjeux

Séquence 2 : Identification des équipements de travail servant au levage

Séquence 3 : Règlementation

Séquence 4 : Vérifications règlmentaires

Séquence 5 : Autorsation de conduite

Séquence 6 : Méthodologie de contrôle

+ Identification des missions, responsabilités et priorités d’actions des autorités de surveillance du marché ;
+ Montée en compétence sur le rôle attendu dans le nouveau dispositif des agents habilités et leurs complémentarités avec le rôle d’appui technique des IP/ACCP auprès des agents de contrôle du SIT ;
+ Identification du périmètre d’intervention avec les pouvoirs d’enquête en matière de surveillance du marché ;
+ Articulation du signalement avec les interventions de l’agent de contrôle (demande de vérif …) ;
+ Présentation des étapes du processus (constat – analyse – transmission) conformément aux procédures révisées ;
+ Action en cas d’obstacle (refus d’information, biais de présentation des équipements, refus d’accès sur site, etc.) ;
+ Identificaiton des  situations relevant d’un signalement à l’autorité de surveillance du marché (opportunité d’un signalement…) ;
+ Appropriation du geste permettant d’observer et décrire objectivement les éléments techniques d’un équipement ;
+ Analyse d’une non-conformité au regard des exigences essentielles de santé et sécurité et qualification des non-conformités détectées ;
+ Recherche des informations qui peuvent aider à engager un contrôle (en ligne, contacter les autres fabricants, etc.) ;
+ Identification des éléments indispensables au signalement ;
+ Structuration d’un signalement en respectant les attentes de l’autorité de surveillance du marché.

• Les enjeux.
• La connaissance du danger.
• Reach et CLP.
• La règlementation française (ACD et CMR).
• L’aération et l’assainissement.
• Les VLEP et les contrôles techniques.
• La prévention et la substitution.
• Le suivi médical des salariés.
• Incendie et atmosphère explosive (ATEX).
• Le soudage.
• La méthodologie d’action.
• L'intersession.

• Les notions de « ICPE » et « SEVESO ».
• La méthodologie de contrôle.
• Mises en situation.
• Les moyens d’action.

• Les aspects scientifiques : déclenchement du phénomène, les effets de l’explosion
• La règlementation : les textes du code du travail, les chantiers de dépollution, le décret 78-231, les prescriptions spécifiques des mines et carrières
• La méthodologie d’action : compétence, procédure à appliquer en fonction des demandes reçues, interaction avec la préfecture, l’IPE.

• Les notions scientifiques de base et les effets sur la santé

• Le cadre règlementaire

• Les mesures de prévention

• La méthodologie de contrôle

• Séquence 1 - INFO VICTIMES.
• Séquence 2 - MALADIE PRO.
• Séquence 3 - ENQUETE SUICIDE.
• Séquence 4 - AT MORTEL.